Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LE TOUT A DOMICILE "
BAICHE AZIZ

Numéro de dépôt :
99787639
Date de dépôt :
14/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2009

Présentation de la marque " LE TOUT A DOMICILE "

Déposée le 14 avril 1999 par BAICHE AZIZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " LE TOUT A DOMICILE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est BAICHE AZIZ, domicilié(e) 33 RUE AUGUSTE COMTE, 69780 MIONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAICHE AZIZ - France.

La marque " LE TOUT A DOMICILE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LE TOUT A DOMICILE " est expirée depuis le 14 avril 2009.

BAICHE AZIZ a également déposé les autres marques suivantes : Rochebain , TOMBOLA , l'Acheteur Malin


BAICHE AZIZ - 33 RUE AUGUSTE COMTE, 69780 MIONS - France


BAICHE AZIZ - France


Inscription le 8 juin 2001 - Rejet partiel n°324731 - Publication au BOPI 2001-06-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Papier, carton, journaux, revues, guides, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeteries, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, films et feuilles. Cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Abonnement à des journaux, renseignements d'affaires, affichage, agence d'informations commerciales, agences de publicité, annonce publicitaires, courrier publicitaire, diffusions d'annonces publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, guides, annuaires), documentation publicitaire (mise à jour de -), exposition à buts commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier central, livres, location d'espaces publicitaires, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, publicitaire (courriers, diffusion d'annonces), location d'espaces publicitaires, publicité, publicité par correspondances, publicité radiophonique, publicité télévisée, sondage d'opinion, décoration de vitrines.Télécommunication, communication par terminaux d'ordinateur, agences de presse et d'informations. Appel radioélectriques (radio, téléphones ou autres moyens de communication électroniques). Communications par réseau de fibres optiques. Communication radiophoniques, communication téléphoniques, communication par Internet, messagerie téléphoniques, messagerie électronique, services téléphoniques, services télex. Services Internet, transmission d'informations par voie télématique. Transport de marchandises quelconques aux particuliers. Distribution de journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.